Querelle de labels entre B&B et BnB

Travelnews
25. novembre 2021

La chaîne française d'hôtels économiques B&B Hotels s'en est récemment pris à BnB Switzerland, organisation faîtière des établissements suisses de Bed-and-Breakfast. Pourquoi un trust s'en prend-il à l'organisation suisse ? A cause de la marque et du logo, comme l'écrit la "Handelszeitung" dans son édition d'aujourd'hui (abo | 04.11.2021).

BnB Switzerland a récemment effectué un rebranding et le logo a été redessiné. La directrice Dorette Provoost suppose que cela pourrait être la raison du conflit : "Avec le renouvellement de notre site internet, nous avons récemment modifié notre logo, remplaçant la bordure carrée par un format rond. Les hôtels B&B voulaient probablement revendiquer la propriété exclusive d’un élément graphique", explique-t-elle au journal. L'affaire a finalement atterri à l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI).

L'IPI présente deux constatations. Constatation 1 : "Il s’avère que les logos comparés coïncident en ce qui concerne le sens, ils ne se distinguent que de façon insignifiante en ce qui concerne l'écriture, même si les éléments verbaux de la marque contestée se présentent sous deux graphies différentes ; celle dans le cercle ressemble à une écriture manuscrite et celle à sa droite est une écriture d'imprimerie usuelle".

Constatation 2 : "Les logos comparés présentent donc aussi certains chevauchements dans la présentation graphique. En raison de ces recoupements, il convient d'admettre une certaine similitude des sigles". Mais BnB Switzerland obtient gain de cause, comme l'écrit encore le journal : "Mis à part la concordance dans la disposition graphique, qui peut être qualifiée de banale, les logos présentent de nettes différences sur le plan du graphisme", peut-on lire dans la décision de l'IPI, dont Travelnews a également pris connaissance. Mais le risque de confusion n’existe pas, "il est à nier même en tenant compte de la grande similitude, voire identité des prestations de service offertes et en supposant une attention seulement moyenne de la part du public". Les marques peuvent donc coexister sans risque de confusion.

B&B Hotels n'a d'ailleurs fait ni déclaration ni commentaire concernant cette affaire.

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